Contrat de Licence Utilisateur Final

LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne ou représentant d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécifique entre vous et HP ou ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres éléments imprimés et (iii) des documents électroniques ou « en ligne » (désignés collectivement par le terme « Documentation de l'utilisateur »).

LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.

1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le Logiciel peut comprendre un logiciel sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout Logiciel tiers vous est fourni sous licence aux conditions de la Licence tierce correspondante. En règle générale, la Licence tierce figure dans un fichier de type license.txt. Vous devez contacter le support HP si vous ne trouvez pas de Licence tierce. Si les licences tierces comportent des licences qui fournissent l'accès au code source (comme la Licence publique générale ou GNU [General Public License]) et que le code source correspondant n'est pas fourni avec le Logiciel, reportez-vous aux pages de support du site Web HP (hp.com) pour savoir comment vous pouvez vous le procurer.

2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficierez des droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes les conditions du présent CLUF :

a. Utilisation. HP vous accorde une Licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel. « Utiliser » (ou « Utilisation ») signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous toute autre forme le Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour être Utilisé avec un produit d'imagerie ou d'impression (si, par exemple, le Logiciel est un pilote d'imprimante, un microprogramme ou un programme additionnel), le Logiciel HP ne peut être utilisé qu'avec un tel produit (« Produit HP »). Des restrictions supplémentaires sur l'Utilisation peuvent figurer dans la documentation de l'utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments composant le Logiciel HP pour Utilisation. Vous n'avez pas non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.

b. Copie. Le droit de copier signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne toutes les déclarations de confidentialité du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée à des fins de sauvegarde uniquement.

3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP en tant que mise à niveau, mise à jour ou complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez avoir au préalable une licence pour le Logiciel HP d'origine identifié par HP comme pouvant bénéficier de la Mise à niveau. Dans la mesure où la Mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne pouvez plus utiliser ce dernier. Ce CLUF s'applique à chaque Mise à niveau sauf si HP applique d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre le présent CLUF et de telles autres conditions, celles-ci s'appliqueront.

4. TRANSFERT.

a. Transfert tiers. L'utilisateur initial du Logiciel HP peut effectuer un seul transfert du Logiciel HP vers un autre utilisateur. Le transfert inclura la totalité des parties composant le Logiciel, les supports, la documentation de l'utilisateur, le présent CLUF et, s'il y a lieu, le Certificat d'Authenticité. Il ne peut pas s'agir d'un transfert indirect comme une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur bénéficiaire du Logiciel transféré devra accepter le présent CLUF. Au transfert du Logiciel HP, votre licence expire automatiquement.

b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer, à concéder ni à prêter le Logiciel HP ni à Utiliser le Logiciel HP pour une utilisation commerciale en temps partagé ou administrative. Vous n'êtes pas autorisé à concéder sous licence ni à transférer d'une quelque manière que ce soit le Logiciel HP, sauf conditions expressément définies dans ce CLUF.

5. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété intellectuelle afférents à ce Logiciel et dans la Documentation de l'utilisateur sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs, et sont protégés par la loi, les réglementations relatives aux droits d'auteur, les secrets commerciaux, les brevets et les marques. Vous ne devez pas supprimer du Logiciel les éléments d'identification du produit, les avis de copyright ni les restrictions du propriétaire.

6. LIMITATION RELATIVE À L'INGÉNIERIE INVERSE. Vous n'avez pas le droit d'effectuer une ingénierie inverse, de décompiler ni de désassembler le Logiciel HP, sauf si et uniquement dans la mesure où ce droit est autorisé par la réglementation en vigueur.

7. CONSENTEMENT À L'UTILISATION DES DONNÉES. HP, ses filiales et sociétés apparentées peuvent collecter et utiliser les informations techniques que vous fournissez dans le cadre de (i) votre Utilisation du Logiciel ou du Produit HP ou (ii) la fourniture des services de support associés au Logiciel ou au Produit HP. Toutes ces informations seront soumises à la politique de confidentialité de HP. HP n'utilisera pas ces informations sous une forme qui permettra de vous identifier personnellement sauf si ces informations sont indispensables pour améliorer votre Utilisation ou pour assurer des services d'assistance.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Nonobstant les dommages dont vous pourriez être victime, l'entière responsabilité de HP et de ses fournisseurs et votre recours exclusif dans le cadre de ce CLUF se limitent au plus élevé entre le montant que vous avez effectivement payé pour le Produit et la somme de cinq dollars américains. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES, QU'ILS SOIENT SPÉCIAUX, INDIRECTS, FORTUITS OU CONSÉCUTIFS, (CE QUI COMPREND MAIS SANS S'Y LIMITER LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE DONNÉES, L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, LES DOMMAGES CORPORELS OU L'ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI HP OU SON FOURNISSEUR A ÉTÉ PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI LE RECOURS CI-DESSUS N'ATTEINT PAS SON BUT PREMIER. Certains pays/régions ou certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, de sorte que la limitation ci-dessus peut ne pas vous être applicable.

9. CLIENTS SERVICES ADMINISTRATIFS AMÉRICAINS. Si vous êtes une institution gouvernementale américaine, conformément aux textes FAR 12.211 et FAR 12.212, le Logiciel informatique commercial, la Documentation logicielle et les Données techniques pour produits commerciaux sont fournis sous le contrat de licence commerciale HP applicable.

10. RESPECT DES LOIS SUR L'EXPORTATION. Vous respecterez toutes les lois, les règlementations et les conventions (i) applicables à l'exportation ou l'importation du Logiciel ou (ii) restreignant l'Utilisation du Logiciel, y compris les restrictions relatives à la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

11. RÉSERVATION DES DROITS. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas explicitement octroyés dans le cadre de ce CLUF.

(c) 2012 Hewlett-Packard Development Company, L.P.

Rév. 11/06